1.Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
« matière dangereuse » : une matière qui, en raison de ses propriétés, présente un danger pour la santé ou l’environnement et qui est explosive, gazeuse, inflammable, toxique, radioactive, corrosive, comburante ou lixiviable;
« matière résiduelle » : un résidu, une matière ou un objet rejeté ou abandonné;
« résidu vert » : une matière résiduelle végétale générée suite à l’entretien d’un terrain tel des herbes, des feuilles, des branches coupées suite à un élagage ou une taille;
« végétation sauvage » : une herbe folle et des arbustes qui croissent en abondance et sans culture;
« véhicule automobile » : un véhicule au sens du Code de la sécurité routière (RLRQ, c. C-24.2).
1. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
« matière dangereuse » : une matière qui, en raison de ses propriétés, présente un danger pour la santé ou l’environnement et qui est explosive, gazeuse, inflammable, toxique, radioactive, corrosive, comburante ou lixiviable;
« matière résiduelle » : un résidu, une matière ou un objet rejeté ou abandonné;
« résidu vert » : une matière résiduelle végétale générée suite à l’entretien d’un terrain tel des herbes, des feuilles, des branches coupées suite à un élagage ou une taille;
« végétation sauvage » : une herbe folle et des arbustes qui croissent en abondance et sans culture;
« véhicule automobile » : un véhicule au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C-24.2).
1. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
« matière dangereuse » : une matière qui, en raison de ses propriétés, présente un danger pour la santé ou l’environnement et qui est explosive, gazeuse, inflammable, toxique, radioactive, corrosive, comburante ou lixiviable;
« matière résiduelle » : un résidu, une matière ou un objet rejeté ou abandonné;
« résidu vert » : une matière résiduelle végétale générée suite à l’entretien d’un terrain tel des herbes, des feuilles, des branches coupées suite à un élagage ou une taille;
« végétation sauvage » : une herbe folle et des arbustes qui croissent en abondance et sans culture;
« véhicule automobile » : un véhicule au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C-24.2).
